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  3. Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées
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Arrêté du 23 août 2023 relatif à l'inspection du commissariat des armées et modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées - Article 8

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6027c016-69f6-4e9c-8b64-8e7346c6ad52
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048008427/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048008427/article-8/versions/6027c016-69f6-4e9c-8b64-8e7346c6ad52/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Inspection du commissariat des armées Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Dispositions diverses et finales Consulter cette section
    1. Article 8
    2. Article 9
    3. Article 10
    4. Article 11
    5. Article 12
    6. Article 13
    7. Article 14
    8. Article 15
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Inspection du commissariat des armées Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Dispositions diverses et finales Consulter cette section
    1. Article 8
    2. Article 9
    3. Article 10
    4. Article 11
    5. Article 12
    6. Article 13
    7. Article 14
    8. Article 15
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 février 2015
Art. 1

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Article 9 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 25 février 2015 - art. 1 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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