Arrêté du 30 août 2023 modifiant l'arrêté du 28 février 2023 modifié relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024 - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8f0ce189-cb48-4771-a878-4db1d526c3ed
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048050242/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048050242/article-1/versions/8f0ce189-cb48-4771-a878-4db1d526c3ed/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 février 2023Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 février 2023 - art. 4 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4