Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 6
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8ed74d58-aeaf-4115-8a6a-bd8342b975d7
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048053694/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048053694/article-6/versions/8ed74d58-aeaf-4115-8a6a-bd8342b975d7/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 8
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. 8 (V)
Citations
- CITATION Code du sport.
- CITATION annexe II-21 du code du sport — Référence sans identifiant DILA
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8