Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 11

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048053702/2026-10-29
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe V (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe VI (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe VII (VT)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe I (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe II (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe III (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. Annexe IV (V)

Citations

CITATION Code du sport.
CITATION Code du sport. - art. A212-47-3
CITATION Code du sport. - art. R322-41
CITATION Code du travail
CITATION Code du travail - art. R4461-27

Liens entrants

Modifications et abrogations

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VII
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III

Citations

CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R322-41
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R322-41
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-47-3
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R4461-27
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R4461-27
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R4461-27

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