Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 12

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Version: Mise à jour en retard — b638a724-6b3b-4352-bcf4-102bf21561b9
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2017
Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juin 2017
Art. Annexe I

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2017 - art. Annexe II (VD)
CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2017 - art. Annexe III (VD)

Modifications et abrogations

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juin 2017 - art. Annexe I (VD)

Citations

CITATION Code du sport.
CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
CITATION Code du sport. - art. R322-41
CITATION Code du travail
CITATION Code du travail - art. R4461-27

Liens entrants

Création et codification

CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III

Modifications et abrogations

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I

Citations

CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R322-41
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R322-41
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R4461-27
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R4461-27
CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R4461-27

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