Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire - Article 6
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b405788c-88b5-4dce-aa07-3ad18fb482bc
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048089807/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048089807/article-6/versions/b405788c-88b5-4dce-aa07-3ad18fb482bc/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2020Art. 6
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 décembre 2020 - art. 6 (V)
Citations
- CITATION Code de l'éducation - art. R731-4
- CITATION Code rural - art. L813-11
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L813-11
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R731-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R731-4