Arrêté du 28 septembre 2023 portant création de la spécialité « Métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0a713c6f-60b8-4373-b85b-4fda38991087
- Début de validité
- 1 novembre 2023
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048286860/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048286860/article/versions/0a713c6f-60b8-4373-b85b-4fda38991087/
Sommaire du texte
Texte
Baccalauréat professionnel
Spécialité « Métiers de la couture et de la confection »
Sommaire
ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme
ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles
ANNEXE III. - Référentiel de compétences
Description des blocs de compétences
Description des compétences et savoirs associés
ANNEXE III bis - Lexique
ANNEXE IV - Référentiel d'évaluation
IV a Unités constitutives du diplôme
IV b Règlement d'examen
IV c Définition des épreuves
ANNEXE V - Périodes de formation en milieu professionnel
ANNEXE VI - Tableau de correspondances entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.