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  3. Arrêté du 28 septembre 2023 portant création de la spécialité « Métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
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Annexe

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Version
Mise à jour en retard — cab13a0d-2cfa-437b-82e5-c750ad5fd94f
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000048286845/2026-10-26#LEGISCTA000048286848
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGISCTA000048286848/annexe/versions/cab13a0d-2cfa-437b-82e5-c750ad5fd94f/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Annexe
    1. Article sans numéro
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  1. Historique
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Annexe
    1. Article sans numéro
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  2. Provenance
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Articles et annexes

Article sans numéro

EN VIGUEUR


Baccalauréat professionnel
Spécialité « Métiers de la couture et de la confection »
Sommaire


ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme
ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles
ANNEXE III. - Référentiel de compétences
Description des blocs de compétences
Description des compétences et savoirs associés
ANNEXE III bis - Lexique
ANNEXE IV - Référentiel d'évaluation
IV a Unités constitutives du diplôme
IV b Règlement d'examen
IV c Définition des épreuves
ANNEXE V - Périodes de formation en milieu professionnel
ANNEXE VI - Tableau de correspondances entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme

Historique

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Évolution juridique

  1. 1 novembre 2023 Version — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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