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  3. Décret n° 2009-23 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
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Décret n° 2009-23 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 novembre 2023

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 19d0b413-a16c-4a7e-8452-d1e57faac56b
Début de validité
1 novembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048289390/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048289390/article-1/versions/19d0b413-a16c-4a7e-8452-d1e57faac56b/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

L'échelonnement indiciaire applicable aux militaires du rang de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, mentionné par l'article 10 du décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :


Grade

Echelon

Indice brut

Caporal-chef

Echelon exceptionnel

517

12e échelon

497

11e échelon

460

10e échelon

440

9e échelon

425

8e échelon

419

7e échelon

412

6e échelon

399

5e échelon

396

4e échelon

393

3e échelon

385

2e échelon

380

1er échelon

377

Caporal

6e échelon

412

5e échelon

393

4e échelon

385

3e échelon

380

2e échelon

377

1er échelon

370

Soldat

6e échelon

393

5e échelon

377

4e échelon

373

3e échelon

370

2e échelon

369

1er échelon

367

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2009 Version 1 — MODIFIE
  2. 1 novembre 2014 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 septembre 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 31 décembre 2015 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 décembre 2016 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 1 janvier 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 1 janvier 2019 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 1 janvier 2022 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  10. 1 novembre 2023 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2023-1002 du 30 octobre 2023 - art. 2

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-961 du 12 septembre 2008 - art. 10

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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