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  3. Arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien
  4. Titre III : CURSUS DES ÉTUDES
  5. Article 10

Arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien - Article 10

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
15 décembre 2023

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 712a32fe-7de1-4db1-8cce-f9d7140b29f1
Début de validité
15 décembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048563500/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048563500/article-10/versions/712a32fe-7de1-4db1-8cce-f9d7140b29f1/
Sommaire du texte
  1. Titre IER : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES Consulter cette section

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  2. Titre II : CONDITIONS ET MODALITÉS D'ADMISSION Consulter cette section

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  3. Titre III : CURSUS DES ÉTUDES Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
  4. Titre IV : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME Consulter cette section

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  5. Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE Consulter cette section

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  6. Titre VI : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre IER : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES Consulter cette section

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  2. Titre II : CONDITIONS ET MODALITÉS D'ADMISSION Consulter cette section

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  3. Titre III : CURSUS DES ÉTUDES Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
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    5. Article 13
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  5. Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE Consulter cette section

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  6. Titre VI : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Les parcours de formation sont organisés en semestres, en blocs de connaissances et de compétences et en unités d'enseignement, afin de séquencer les apprentissages.

Les blocs de connaissances et de compétences attestent et valident l'acquisition d'ensembles homogènes et cohérents de compétences contribuant à l'exercice en autonomie d'une activité professionnelle, telle que définie par les référentiels figurant en annexe.

La formation comprend une préparation à l'insertion professionnelle. Elle inclut une sensibilisation à la parité entre les femmes et les hommes et une sensibilisation au handicap conformément aux articles R. 335-48 et suivants du code de l'éducation.

L'enseignement d'au moins une langue étrangère est obligatoire.

Les candidats admis non titulaires du baccalauréat peuvent bénéficier d'aménagements d'horaires leur permettant de suivre les cursus d'études conduisant à la délivrance de ce diplôme.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 9 décembre 2022 Version 10 — MODIFIE
  2. 15 décembre 2023 Version 10 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 décembre 2023 - art. 1

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R335-48

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R335-48
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R335-48

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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