Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6529f764-525c-4922-8204-6fdf9616038d
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 janvier 2026 à 22h03
- Import Jurisfac
- 6 octobre 2026 à 19h51 — 4ec675d8-c95b-4514-b59f-20fdc13e8fbc
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048562497/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048562497/article-1/versions/6529f764-525c-4922-8204-6fdf9616038d/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2022Art. 4, Art. 10, Art. 16, Art. 17
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 10 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 16 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 17 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 4 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17