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  3. Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien
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Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 6529f764-525c-4922-8204-6fdf9616038d
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 janvier 2026 à 22h03
Import Jurisfac
6 octobre 2026 à 19h51 — 4ec675d8-c95b-4514-b59f-20fdc13e8fbc
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048562497/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048562497/article-1/versions/6529f764-525c-4922-8204-6fdf9616038d/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2022
Art. 4, Art. 10, Art. 16, Art. 17


Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 6 octobre 2026 à 19h51Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 10 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 16 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 17 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 novembre 2022 - art. 4 (M)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 16
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
30 janvier 2026 à 22h03
Date de l’import Jurisfac
6 octobre 2026 à 19h51
Identifiant de l’import Jurisfac
4ec675d8-c95b-4514-b59f-20fdc13e8fbc
Archive
LEGI_20260130-215723.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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