Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 20 décembre 2023 portant création et révision de fiches opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie
  4. Annexe
  5. Article sans numéro

Arrêté du 20 décembre 2023 portant création et révision de fiches opérations standardisées d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie - Article

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 décembre 2023

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d0e212ff-d313-490b-85b1-b041c5a4be95
Début de validité
29 décembre 2023
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000048903074/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000048903074/article/versions/d0e212ff-d313-490b-85b1-b041c5a4be95/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  9. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  10. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  11. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Article sans numéro
    3. Article sans numéro
  12. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  13. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  14. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  15. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  16. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  17. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  18. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  19. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  20. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  9. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  10. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  11. Annexe Consulter cette section
    1. Article sans numéro
    2. Article sans numéro
    3. Article sans numéro
  12. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  13. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  14. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  15. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  16. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  17. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  18. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  19. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  20. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


* Surface de référence au sens de la RE2020 Sref (m2) :
Caractéristiques thermiques du bâtiment :
* Besoin bioclimatique du bâtiment Bbio :
* Besoin bioclimatique maximale Bbiomax :
* Consommation conventionnelle en énergie primaire maximale Cepmax (kWh/m2.an) :
* Consommation conventionnelle en énergie primaire du bâtiment Cep (kWh/m2.an) :
* Consommation conventionnelle en énergie finale du bâtiment Cef (kWh/m2.an) :
* Consommation conventionnelle en énergie finale maximale Cefmax (kWh/m2.an) :
* Besoin bioclimatique du bâtiment Bbiobat :
* Besoin bioclimatique maximale Bbiomax :
* Impact sur le changement climatique des consommations d'énergie pendant la vie du bâtiment Icénergie (kg éq CO2/m2) :
* Impact sur le changement climatique des consommations d'énergie pendant la vie du bâtiment maximal Icénergie_max (seuil avec 3 ans d'avance) (kg éq CO2/m2) :


NB1 : Les consommations conventionnelles Cepbat et Cepmax ainsi que les valeurs de Bbiobat et Bbiomax et la surface thermique SRT sont déterminées selon les modalités de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments.
NB2 : Icénergie_max correspond au seuil de la RE2020 applicable :


- au 1er janvier 2025 pour les opérations engagées avant cette date ;
- au 1er janvier 2028 pour les opérations engagées à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2027.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 29 décembre 2023 Version — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article sans numéroArticle sans numéro →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données