Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Article 1

Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
10 décembre 2018
Fin de vigueur
31 janvier 2024

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Revenir à la version en vigueur

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — af7d2247-bb8f-4e29-aecd-6ffd2139150d
Début de validité
10 décembre 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 28 octobre 2025 à 21h35
Import Jurisfac
24 septembre 2026 à 02h16 — fc0de52b-5be3-4e5d-8749-76ecb4a851e2
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037787310/2018-12-10
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037787310/article-1/versions/af7d2247-bb8f-4e29-aecd-6ffd2139150d/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance

Texte


L'Ecole nationale supérieure de la police (ENSP) élabore, organise et met en œuvre la formation continue en cohérence avec les orientations stratégiques définies par la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale (DCRFPN), en étroite collaboration avec les directions et les services centraux de la police nationale, et en partenariat, si besoin, avec des organismes de formation publics ou privés.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 10 décembre 2018 Version 1 — MODIFIE
  2. 31 janvier 2024 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 24 septembre 2026 à 02h16Correction des données source

Sources créatrices et modificatrices

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
28 octobre 2025 à 21h35
Date de l’import Jurisfac
24 septembre 2026 à 02h16
Identifiant de l’import Jurisfac
fc0de52b-5be3-4e5d-8749-76ecb4a851e2
Archive
LEGI_20251028-213036.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données