Arrêté du 4 avril 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux des productions horticoles » - Article Annexe
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4104debd-3c15-4723-8938-423e3ebfa14c
- Début de validité
- 21 avril 2007
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049187157/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049187157/article-annexe/versions/4104debd-3c15-4723-8938-423e3ebfa14c/
Sommaire du texte
Texte
A N N E X E I I
TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 8 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8