Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « plumasserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance - Article
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a6e35e52-e983-4afd-b6b1-7227cbaa5f9b
- Début de validité
- 7 avril 2024
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049380328/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049380328/article/versions/a6e35e52-e983-4afd-b6b1-7227cbaa5f9b/
Sommaire du texte
Texte
CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
SPÉCIALITÉ " PLUMASSERIE "
Sommaire
ANNEXE I. - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DES BLOCS DE COMPÉTENCES DU DIPLÔME
ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES
ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES
Compétences
Savoirs associés
ANNEXE III bis. - LEXIQUE
ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION
IV a Unités constitutives du diplôme
IV b Règlement d'examen
IV c Définition des épreuves
ANNEXE V. - PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.