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Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 10

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Version
Mise à jour en retard — e7c29834-0502-4cb8-a1cb-2a136149e0b8
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049403458/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049403458/article-10/versions/e7c29834-0502-4cb8-a1cb-2a136149e0b8/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

Liens sortants

Modifications et abrogations

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 janvier 2008 - art. ANNEXE I — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 janvier 2008 - art. ANNEXE II — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 janvier 2008 - art. ANNEXE III — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport.
  • CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du sport. - art. L221-2

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Modifications et abrogations

Citations

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