Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du baccalauréat professionnel par l'article D. 337-66-1 du code de l'éducation et l'arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire au baccalauréat professionnel et à son modèle - Article 2

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Version: Mise à jour en retard — 14e570fd-33b0-4c07-b8a5-b47dc16ba92c
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2020
Art. 1

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 2020 - art. 1 (V)

CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 2020 - art. 1