Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 7df44273-965d-4a08-a490-56d84b8e5690
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049882263/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049882263/article-9/versions/7df44273-965d-4a08-a490-56d84b8e5690/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juin 2024Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juin 2024 - Annexes (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juin 2024 - art. Annexe I (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juin 2024 - art. Annexe II (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 juin 2024 - art. Annexe III (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III