Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 4
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — aa430360-ae73-4005-a047-10127c278970
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 8 août 2025 à 14h02
- Import Jurisfac
- 19 septembre 2026 à 01h54 — 2e924fd6-5419-4040-8458-448e0f52e743
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049920632/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049920632/article-4/versions/aa430360-ae73-4005-a047-10127c278970/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 4 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4