Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 2
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1af0c9f3-c21e-4f23-8551-f61085cddbfe
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 5 août 2025 à 21h34
- Import Jurisfac
- 18 septembre 2026 à 21h55 — c6514599-78f0-4c68-9df1-361be71f9f3d
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049920628/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049920628/article-2/versions/1af0c9f3-c21e-4f23-8551-f61085cddbfe/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 2 bis (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-54