Arrêté du 25 juin 2024 modifiant l'arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025 - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0b0a3a4f-6d8a-4eba-8130-d7dad1e07bb5
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049935149/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049935149/article-1/versions/0b0a3a4f-6d8a-4eba-8130-d7dad1e07bb5/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2024Art. 7
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 février 2024 - art. 7 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7