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  3. Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours
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  5. Annexe 1
  6. Article Annexe 1

Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours - Article Annexe 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
10 juillet 2024

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5b0ca24d-0fc3-4300-9beb-77a4c832e014
Début de validité
10 juillet 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 août 2026 à 21h35
Import Jurisfac
23 octobre 2026 à 04h14 — 053fff91-a72a-4347-841c-2c367eac1a32
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000049953595/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000049953595/article-annexe-1/versions/5b0ca24d-0fc3-4300-9beb-77a4c832e014/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexes Consulter cette section
    1. Annexe 1 Consulter cette section
      1. Article Annexe 1
      2. Chapitre 1 : Référentiel national de compétences Consulter cette section

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      3. Chapitre 2 : Référentiel national de formation Consulter cette section

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      4. Chapitre 3 : Référentiel national de certification Consulter cette section

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    2. Annexe 2 Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Annexes Consulter cette section
    1. Annexe 1 Consulter cette section
      1. Article Annexe 1
      2. Chapitre 1 : Référentiel national de compétences Consulter cette section

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      3. Chapitre 2 : Référentiel national de formation Consulter cette section

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  3. Historique
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Texte

SENSIBILISATION AUX "GESTES QUI SAUVENT"

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 10 juillet 2024 Version Annexe 1 — VIGUEUR

Corrections de données

  1. Connue le 23 octobre 2026 à 04h14Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Chapitre 1 : Référentiel national de compétences →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
3 août 2026 à 21h35
Date de l’import Jurisfac
23 octobre 2026 à 04h14
Identifiant de l’import Jurisfac
053fff91-a72a-4347-841c-2c367eac1a32
Archive
LEGI_20260803-212828.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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