Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cb0f5777-7c05-4762-a9cf-adbceb162d94
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050010110/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050010110/article-3/versions/cb0f5777-7c05-4762-a9cf-adbceb162d94/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe IV
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mai 2010 - art. Annexe IV (M)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 mai 2010 - art. Annexe IV — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV