Arrêté du 2 août 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime - Article 1

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 novembre 2025 à 21h20
Import Jurisfac: 24 septembre 2026 à 18h28 — 076029b1-0810-42ec-b159-b014f53a52e3
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 novembre 2023
Art. 9, Art. 14, Art. 15, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe VIII

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 novembre 2023
Art. 17, Art. 18

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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 17 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 18 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 14 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 15 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. 9 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. Annexe I (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. Annexe II (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. Annexe III (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 novembre 2023 - art. Annexe VIII (V)