Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
  4. Annexes
  5. Article Annexe III

Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article Annexe III

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 septembre 2024

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 4cf12fbc-2bf9-4a08-a3d4-2f5c2891b597
Début de validité
6 septembre 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050180591/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050180591/article-annexe-iii/versions/4cf12fbc-2bf9-4a08-a3d4-2f5c2891b597/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 7 bis
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
    3. Article Annexe III
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 7 bis
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
    3. Article Annexe III
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PRÉALABLES A L'ENTRÉE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ SQUASH ”


La personne titulaire de l'une des certifications mentionnées dans le tableau figurant ci-après est dispensée des exigences préalables à l'entrée en formation et/ ou de la vérification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle et/ ou obtient les unités capitalisables (UC) correspondantes du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ squash ”, suivantes :



EPEF (*) visées à l'article 3

EPMSP (*) visées à l'article 5

UC 1

UC 2

UC 3

UC4

Sportif inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle haut niveau mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport en squash

X

BEES 1er degré option squash justifiant de deux années d'expérience dans les cinq dernières années

X

X

X

brevet fédéral deuxième degré délivré par la Fédération française de squash justifiant de deux années d'expérience d'encadrement sportif en squash dans les cinq dernières années

X

X

CQP moniteur de squash justifiant de deux années d'expérience d'encadrement sportif en squash dans les cinq dernières années

X

X

X

Joueur classé ou ayant été classé en 1re, 2e ou 3e série et joueuse classée ou ayant été classée en 1re ou 2e série, du classement défini par la Fédération française de squash

X uniquement pour ce qui concerne le TEP

Notes

Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 2 juillet 2024 (NOR : SPOV2418712A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter de sa publication.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 6 septembre 2024 Version Annexe III — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article Annexe II

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juillet 2024 - art. 9

Citations

  • CITATION Code du sport.
  • CITATION Code du sport. - art. L221-2

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données