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Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 2 bis

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Mise à jour en retard — 23f3a2b4-abdc-4add-9e44-6fa4374f06fa
Début de validité
7 septembre 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050185985/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050185985/article-2-bis/versions/23f3a2b4-abdc-4add-9e44-6fa4374f06fa/
Sommaire du texte

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté

Notes

Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 20 août 2024, ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er décembre 2024.

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  1. Version 2 bis — VIGUEUR

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