Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique - Article 15
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 19d1fc7b-a488-40f5-979a-8dfa2a6bb9b5
- Début de validité
- 6 juillet 2024
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050225372/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050225372/article-15/versions/19d1fc7b-a488-40f5-979a-8dfa2a6bb9b5/
Sommaire du texte
Texte
La formation comprend les dispositifs nécessaires de remédiation et de remise à niveau, selon le parcours antérieur de l'étudiant.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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