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  3. Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle
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Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
7 novembre 2024

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b0d26464-7d22-4080-a8d3-763f254e456d
Début de validité
7 novembre 2024
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050455733/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050455733/article-6/versions/b0d26464-7d22-4080-a8d3-763f254e456d/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2-1
  4. Article 3
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2-1
  4. Article 3
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Les résultats sont notifiés aux candidats par le moyen du système d'information Odyssée. Les candidats sont avertis, par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par eux et renseignée dans le système d'information Odyssée, de la mise en ligne de leurs résultats et des documents afférents. Les résultats sont réputés avoir été notifiés au candidat à la date de la première consultation, certifiée par le système d'information Odyssée, ou, à défaut de consultation, à l'issue d'un délai de deux jours ouvrés à compter de leur mise en ligne.

A l'issue de la procédure de qualification, la liste des personnes qualifiées est rendue publique sur le portail GALAXIE.

Les candidats non inscrits sur la liste de qualification peuvent consulter via le système d'information Odyssée les motifs pour lesquels leur candidature a été écartée, conformément aux articles 15 et 31 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 susvisé.


Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 2018 Version 6 — MODIFIE
  2. 7 novembre 2024 Version 6 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 octobre 2024 - art. 2

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 31

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 31

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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