Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 7
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d581b9bb-5ddb-4ae4-be54-40a1e960abb1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050677518/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050677518/article-7/versions/d581b9bb-5ddb-4ae4-be54-40a1e960abb1/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 7
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 janvier 2008 - art. 7 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 janvier 2008 - art. 7
- CITATION Code du sport. - art. Annexe II-2-1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II-2-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II-2-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II-2-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II-2-1