Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 10
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5b5eab34-0847-43c2-b48d-6436962e155c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050936946/2026-11-02
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050936946/article-10/versions/5b5eab34-0847-43c2-b48d-6436962e155c/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2009 - Annexes (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2009 - art. Annexe I (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2009 - art. Annexe II (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2009 - art. Annexe III (V)
Citations
- CITATION Code du sport.
- CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code du sport. - art. L221-2
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L221-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-52