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Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - Article 8

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Mise à jour en retard — 6a1db1c8-3b33-40fa-8822-c0573e1dd0a3
Début de validité
3 février 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051118461/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051118461/article-8/versions/6a1db1c8-3b33-40fa-8822-c0573e1dd0a3/
Sommaire du texte

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ tir à l'arc ” figure en annexe III au présent arrêté.

Notes

Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 21 janvier 2025 (NOR : SPOV2433786A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de la publication de l'arrêté précité.

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  1. Version 8 — MODIFIE
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