Arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0e61146e-9b64-4f41-9e69-374a9fc44f1d
- Début de validité
- 17 février 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 novembre 2025 à 21h52
- Import Jurisfac
- 25 septembre 2026 à 03h54 — 2d9b8996-58ba-41b9-9885-4957faf445ba
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051185049/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051185049/article-1/versions/0e61146e-9b64-4f41-9e69-374a9fc44f1d/
Sommaire du texte
Texte
Il est créé une mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif », délivrée au titre de l'une des options suivantes :
- option A : voile légère/inshore ;
- option B : voile croisière/inshore.