Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 5 février 2025 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2025-2026
  4. Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3)
  5. Article 2

Arrêté du 5 février 2025 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2025-2026 - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
19 février 2025

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 05a5eed3-30e5-4742-bd3d-830891d84be2
Début de validité
19 février 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051187599/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051187599/article-2/versions/05a5eed3-30e5-4742-bd3d-830891d84be2/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3) Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
  3. Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance (article 6) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (articles 8 à 9) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3) Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
  3. Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance (article 6) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (articles 8 à 9) Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


I. - Pour les formations ne relevant pas de l'alternance, la phase principale comprend :
1° Une phase de dépôt des candidatures, qui se déroule du 25 février 2025 au 24 mars 2025, à 23 h 59 (heure de Paris) ;
2° Une phase d'examen des candidatures, qui se déroule du 31 mars 2025 au 27 mai 2025 inclus ;
3° Une phase d'admission, qui se déroule du 2 juin 2025 au 16 juin 2025, à 23 h 59 (heure de Paris).
II. - Pour les formations relevant de l'alternance, la phase principale comprend :
1° Une phase de dépôt des candidatures, qui se déroule du 25 février 2025 au 24 mars 2025, à 23 h 59 (heure de Paris) ;
2° Une phase d'examen des candidatures, qui se déroule du 31 mars 2025 au 29 avril 2025 inclus ;
3° Une phase d'admission, qui se déroule du 2 mai 2025 au 16 juin 2025, à 23 h 59 (heure de Paris).

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 19 février 2025 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 3 →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données