Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 726c8f35-a447-46de-9cad-00868b7d1a11
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051251208/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051251208/article-1/versions/726c8f35-a447-46de-9cad-00868b7d1a11/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 avril 2018Art. 5
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. 5 (VT)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 avril 2018 - art. 5
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5