Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 1

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2008 - art. Annexe I (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2008 - art. Annexe II (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2008 - art. Annexe III (V)

CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2008 - art. Annexe I — Cible absente ou non résolue
CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2008 - art. Annexe II — Cible absente ou non résolue
CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 janvier 2008 - art. Annexe III — Cible absente ou non résolue
CITATION Code du sport. - art. A212-52 — Cible absente ou non résolue
CITATION Code du sport. - art. L221-2