Arrêté du 4 avril 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5103a0e9-3dc5-4490-b01a-6baaefb30751
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051644279/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051644279/article-1/versions/5103a0e9-3dc5-4490-b01a-6baaefb30751/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 février 2025Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe : Diplôme supérieur d’arts appliqués, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Supplément au diplôme
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Annexe 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Annexe 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Annexe 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Annexe 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Annexe 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Annexe : Diplôme supérieur d’arts appliqués (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 - art. Supplément au diplôme (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe : Diplôme supérieur d’arts appliqués
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Supplément au diplôme
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 février 2025 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués