Arrêté du 24 avril 2025 modifiant l'arrêté du 5 mars 2025 portant création de la mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b5d3e908-6304-439d-94ce-8fe17874726c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051677244/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051677244/article-1/versions/b5d3e908-6304-439d-94ce-8fe17874726c/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 3
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mars 2025 - art. 3 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3