Arrêté du 2 mai 2025 modifiant l'arrêté du 7 février 2025 portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3542b510-67ed-4d3b-9124-b8d1efd9de5a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051691065/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051691065/article-1/versions/3542b510-67ed-4d3b-9124-b8d1efd9de5a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2025Art. 5
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 février 2025 - art. 5 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5