Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie - Article 6
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — df50403a-f69c-4b6c-930a-16727bcd76e4
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 juillet 2026 à 22h20
- Import Jurisfac
- 22 octobre 2026 à 23h05 — 117c4b1d-2839-4e4c-b828-f1da5300d073
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051913757/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051913757/article-6/versions/df50403a-f69c-4b6c-930a-16727bcd76e4/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017Art. 42
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 42 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 42