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  3. Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie
  4. Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE
  5. Article 8

Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie - Article 8

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
19 juillet 2025

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7a0f47c1-c0d5-4606-ab10-cecf7066676a
Début de validité
19 juillet 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 août 2025 à 21h38
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 23h41 — ec020578-4f6b-4648-b004-6858268de696
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051913761/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051913761/article-8/versions/7a0f47c1-c0d5-4606-ab10-cecf7066676a/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. Article 7
    8. Article 8
  2. Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE Consulter cette section

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  3. Titre III : MODIFICATION RELATIVE À L'ANNÉE-RECHERCHE Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. Article 7
    8. Article 8
  2. Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE Consulter cette section

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  3. Titre III : MODIFICATION RELATIVE À L'ANNÉE-RECHERCHE Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
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Texte


Le dernier alinéa de l'article 55 est ainsi modifié :
1° A la première phrase, les mots : « rang de classement » sont remplacés par le mot : « positionnement » ;
2° La seconde phrase est remplacée par les dispositions suivantes :
« Le positionnement au sein du regroupement de spécialités obtenu à l'issue des épreuves nationales est pris en compte pour départager plusieurs candidats dans cette même situation. »

Historique

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Évolution juridique

  1. 19 juillet 2025 Version 8 — VIGUEUR

Corrections de données

  1. Connue le 18 septembre 2026 à 23h41Correction des données source
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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
6 août 2025 à 21h38
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 23h41
Identifiant de l’import Jurisfac
ec020578-4f6b-4648-b004-6858268de696
Archive
LEGI_20250806-213327.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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