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  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie
  4. Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE
  5. Article 11

Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie - Article 11

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Version
Mise à jour en retard — 490f89c9-4158-4fdb-8556-1daf4cc0f233
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 juillet 2025 à 22h05
Import Jurisfac
15 septembre 2026 à 05h49 — 30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051913767/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051913767/article-11/versions/490f89c9-4158-4fdb-8556-1daf4cc0f233/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE Consulter cette section

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  2. Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
  3. Titre III : MODIFICATION RELATIVE À L'ANNÉE-RECHERCHE Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE Consulter cette section

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  2. Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
  3. Titre III : MODIFICATION RELATIVE À L'ANNÉE-RECHERCHE Consulter cette section

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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 2017
Art. 14

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← Article 10Article 12 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 octobre 2017 - art. 14 (V)

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
18 juillet 2025 à 22h05
Date de l’import Jurisfac
15 septembre 2026 à 05h49
Identifiant de l’import Jurisfac
30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
Archive
LEGI_20250718-215845.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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