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  3. Arrêté du 12 juin 2025 portant création de la mention « activités du tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
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Arrêté du 12 juin 2025 portant création de la mention « activités du tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
19 juillet 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 53789a0a-976b-4d07-affe-55da1c25d527
Début de validité
19 juillet 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 juillet 2025 à 22h05
Import Jurisfac
15 septembre 2026 à 05h49 — 30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051914737/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051914737/article-6/versions/53789a0a-976b-4d07-affe-55da1c25d527/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
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  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative des trois blocs de compétences mentionnés à l'article 2 figurent en annexe III au présent arrêté.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 19 juillet 2025 Version 6 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. A212-26 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-26

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
18 juillet 2025 à 22h05
Date de l’import Jurisfac
15 septembre 2026 à 05h49
Identifiant de l’import Jurisfac
30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
Archive
LEGI_20250718-215845.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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