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  3. Arrêté du 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 24 mai 2024 relatif aux diplômes, certificats ou titres permettant d'exercer la profession de diététicien
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Arrêté du 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 24 mai 2024 relatif aux diplômes, certificats ou titres permettant d'exercer la profession de diététicien - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — d5465788-4a06-43b8-a79d-356c1faf6c14
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 23 juillet 2025 à 21h59
Import Jurisfac
16 septembre 2026 à 11h07 — d1f81d76-56e3-4e78-b779-d6545572cc72
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051943444/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051943444/article-1/versions/d5465788-4a06-43b8-a79d-356c1faf6c14/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 mai 2024
Art. 1

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2024 - art. 1 (V)

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
23 juillet 2025 à 21h59
Date de l’import Jurisfac
16 septembre 2026 à 11h07
Identifiant de l’import Jurisfac
d1f81d76-56e3-4e78-b779-d6545572cc72
Archive
LEGI_20250723-215323.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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