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Arrêté du 25 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 2 juin 2020 modifié fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — b47047e7-a645-4d16-9504-3350329ce9c7
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 28 juillet 2025 à 21h29
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 04h34 — f352231b-2afa-4823-b00c-4167ebe50fed
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000051990510/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000051990510/article-1/versions/b47047e7-a645-4d16-9504-3350329ce9c7/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2020
Art. 1

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 juin 2020 - art. 1 (VD)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
28 juillet 2025 à 21h29
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 04h34
Identifiant de l’import Jurisfac
f352231b-2afa-4823-b00c-4167ebe50fed
Archive
LEGI_20250728-212443.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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