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  3. Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation
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Arrêté du 16 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — fd2a738f-c3a6-4048-971a-d09fc4d54b11
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 septembre 2025 à 21h24
Import Jurisfac
21 septembre 2026 à 09h06 — fdf8742a-96c9-4685-a45a-a08c12b62aa0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052014030/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052014030/article-2/versions/fd2a738f-c3a6-4048-971a-d09fc4d54b11/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2009
Art. Annexe I

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 21 septembre 2026 à 09h06Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 décembre 2009 - art. Annexe I (M)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 septembre 2025 à 21h24
Date de l’import Jurisfac
21 septembre 2026 à 09h06
Identifiant de l’import Jurisfac
fdf8742a-96c9-4685-a45a-a08c12b62aa0
Archive
LEGI_20250919-212001.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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