Arrêté du 21 juillet 2025 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) ingénierie industrielle - Article 5
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — bfd2b1b5-7d9d-4628-8fc1-16625a5097e1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 août 2025 à 21h22
- Import Jurisfac
- 19 septembre 2026 à 23h31 — 0009295f-6cf7-4564-afad-8e900b0e98f2
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052131164/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052131164/article-5/versions/bfd2b1b5-7d9d-4628-8fc1-16625a5097e1/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 5 mai 2015Art. 1, Art. 2, Art. 4
- Arrêté du 7 janvier 1998Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 5 mai 2015 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 5 mai 2015 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 5 mai 2015 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 5 mai 2015 - art. 4 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 janvier 1998 définissant l'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique aux grandes écoles ATS, accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 2015 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) ingénierie industrielle
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4