Arrêté du 26 août 2025 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur pour la session d'examen 2026 - Article 4
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2562dc0c-ba74-4845-9987-523c6e525212
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 5 août 2026 à 21h50
- Import Jurisfac
- 25 octobre 2026 à 11h07 — 4542a11b-9244-4c2e-be34-7a1095d795db
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052186290/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052186290/article-4/versions/2562dc0c-ba74-4845-9987-523c6e525212/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 - Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 - art. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 - art. 5 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mai 2025 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur pour la session 2025
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro