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  3. Décret n° 2025-960 du 8 septembre 2025 relatif au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro »
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Décret n° 2025-960 du 8 septembre 2025 relatif au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — 5ac9edd5-0a1a-46f3-9ac9-9c03b8edbceb
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 septembre 2025 à 22h09
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 19h39 — 89800bc7-0be0-414b-bee5-2d6be97e8c78
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052218066/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052218066/article-2/versions/5ac9edd5-0a1a-46f3-9ac9-9c03b8edbceb/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000052218064
  2. LEGIARTI000052218066
  3. Article 3
  4. LEGIARTI000052218070
  5. LEGIARTI000052218072
  6. LEGIARTI000052218074
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. LEGIARTI000052218064
  2. LEGIARTI000052218066
  3. Article 3
  4. LEGIARTI000052218070
  5. LEGIARTI000052218072
  6. LEGIARTI000052218074
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
Sct. Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - Chapitre II : Dispositions propres à l'enseigne... (V)

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
9 septembre 2025 à 22h09
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 19h39
Identifiant de l’import Jurisfac
89800bc7-0be0-414b-bee5-2d6be97e8c78
Archive
LEGI_20250909-220116.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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