Jurisfac

Arrêté du 13 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Walk Hop, Télé-réadaptation cardiaque un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » - Article Annexe

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Version
Mise à jour en retard — c065d4b7-8a81-47e1-acc0-7559e93c7298
Début de validité
12 octobre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 octobre 2025 à 21h00
Import Jurisfac
22 septembre 2026 à 17h46 — 6cace39e-7362-4fd8-83ba-c2885120f4ee
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052382628/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052382628/article-annexe/versions/c065d4b7-8a81-47e1-acc0-7559e93c7298/
Sommaire du texte

Annexe non reproduite.

Notes

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 6 mai 2025 (NOR : TSSZ2526982A), le cahier des charges modifié de l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » remplace le cahier des charges annexé au présent arrêté. Le cahier des charges est publié sur le site internet du ministère chargé de la santé : www.sante.gouv.fr/article-51 .

Conformément à l'article 2 dudit arrêté, la durée de l'expérimentation est fixée pour une durée de quarante-huit mois et quatre jours, à compter de l'inclusion du premier patient. Elle se termine au plus tard le 31 janvier 2026.

Historique

Comparer deux versions
  1. Version Annexe — MODIFIE
  2. Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. Version Annexe — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Correction des données source
  2. Correction des données source
  3. Correction des données source
  4. Correction des données source
  5. Correction des données source
  6. Correction des données source

Liens sortants

Modifications et abrogations

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

Consulter la page officielle