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Article 1

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1 janvier 2011
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1 janvier 2017

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Version
Mise à jour en retard — 33f882c5-43eb-4282-b5e8-4fdce142a798
Début de validité
1 janvier 2011
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 14 décembre 2025 à 21h13
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 02h23 — 63054c5e-a938-4381-a128-ab24c9f82bf3
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024642264/2011-01-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024642264/article-1/versions/33f882c5-43eb-4282-b5e8-4fdce142a798/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

L'échelonnement indiciaire applicable aux praticiens des armées, régis par le décret du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :




CORPS

GRADE ET CLASSE

ÉCHELON

INDICE BRUT

Médecins-des armées

Médecin-chef des services hors classe

2e échelon

HE D





1er échelon

HE C



Médecin-chef des services de classe normale

2e échelon

HE C





1er échelon

HE B



Médecin en chef

Echelon exceptionnel (1)

HE B





6e échelon

HE A





5e échelon

1015





4e échelon

989





3e échelon

930





2e échelon

901





1er échelon

878



Médecin principal

4e échelon

878





3e échelon

852





2e échelon

842





1er échelon

772



Médecin

4e échelon

735





3e échelon

694





2e échelon

686





1er échelon

676

Pharmaciens des armées

Vétérinaires des armées

Chirurgiens-dentistes des armées

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste chef des services hors classe

2e échelon

HE D





1er échelon

HE C



Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste chef des services de classe normale

2e échelon

HE C





1er échelon

HE B



Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste en chef

Echelon exceptionnel (1)

HE B





6e échelon

HE A





5e échelon

1015





4e échelon

989





3e échelon

930





2e échelon

901





1er échelon

878



Pharmacien, vétérinaire,

chirurgien-dentiste principal

4e échelon

878





3e échelon

852





2e échelon

842





1er échelon

772



Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste

6e échelon

735





5e échelon

706





4e échelon

694





3e échelon

676





2e échelon

592





1er échelon

528

Internes des hôpitaux des armées

Interne

4e échelon

627





3e échelon

576





2e échelon

528





1er échelon

457

(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier du corps.


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2009 Version 1 — MODIFIE
  2. 1 janvier 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2011 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 janvier 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 août 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 janvier 2018 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 15 décembre 2025 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

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  2. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  3. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  4. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  5. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
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  12. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
14 décembre 2025 à 21h13
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 02h23
Identifiant de l’import Jurisfac
63054c5e-a938-4381-a128-ab24c9f82bf3
Archive
LEGI_20251214-210933.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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